Marque enregistrée - Marque en vigueur

R PAN
Monsieur THIERRY PERCHAUD

Numéro de dépôt :
4462848
Date de dépôt :
19/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2028
R PAN de THIERRY PERCHAUD

Présentation de la marque R PAN

Déposée par voie électronique le 19 juin 2018 par monsieur THIERRY PERCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur THIERRY PERCHAUD domicilié(e) 13 Ter Chemin fontaine St Sernin - 31670 - Labège - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THIERRY PERCHAUD domicilié(e) 13 Ter Chemin de la fontaine St Sernin - 31670 - Labège - France.

La marque R PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R PAN arrivera à expiration en date du 19 juin 2028.

THIERRY PERCHAUD a également déposé les autres marques suivantes : SALSA AND PASTA , electromoove , HOTELS DES PYRENEES , JE ROULE A L ELECTRIQUE


Monsieur THIERRY PERCHAUD - 13 Ter Chemin fontaine St Sernin - 31670 - Labège - France


Monsieur THIERRY PERCHAUD - 13 Ter Chemin de la fontaine St Sernin - 31670 - Labège - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.